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Résidence secondaire : ce qu’il faut savoir

Par 18 janvier 2022septembre 12th, 2022Un commentaire

résidence secondaire taxe

Environ un Français sur dix affirme être propriétaire d’une résidence secondaire. Cette tendance à l’acquisition de ce type de bien est encore plus prononcée depuis la crise sanitaire liée au coronavirus.

En effet, détenir une résidence secondaire est l’occasion parfaite pour se ressourcer, tout en profitant de la beauté des paysages environnants, du calme, et ce, en restant dans un cadre familier.

Toutefois, avant d’opter pour l’acquisition d’une résidence secondaire, il est important d’en apprendre un peu plus sur la fiscalité qui s’applique à ce type de bien immobilier. Si vous ne vous y connaissez pas bien, je vous propose de découvrir ici les taxes à payer pour les résidences secondaires.

Renseignez-vous sur la taxe d’habitation de votre résidence secondaire

Avoir une résidence secondaire revient souvent à être soumis à une double fiscalité. Ce qui veut dire que, même lorsque vous payez certaines taxes pour votre logement habituel d’habitation, vous avez également l’obligation de le faire pour votre seconde adresse.

C’est ainsi que, lorsque vous possédez un pied-à-terre, vous devez notamment vous acquitter du paiement d’une taxe d’habitation. Si vous souhaitez acquérir un bien immobilier, renseignez-vous bien sur ce qu’il faut savoir sur les résidences secondaires, auprès de spécialistes du marché.

Comment calculer la taxe d’habitation ?

Les montants à payer pour cette dernière dépendent de la valeur cadastrale de la maison et des taux déterminés annuellement par les mairies. Elle est obligatoire, même pour les personnes qui en sont exonérées pour leurs résidences principales.

Il faut dire que pour celles-ci, on assiste à une suppression progressive de la taxe d’habitation. Ce qui fait que seuls deux ménages sur dix environ continuent de s’en acquitter pour leurs résidences principales.

Je tiens aussi à préciser que, de façon générale, les sommes à payer pour les taxes d’habitation des pied-à-terre pour une résidence secondaire diffèrent de celles des logements habituels d’habitation. En effet, leur fiscalité est la plupart du temps un peu plus élevée que celle qui s’applique aux résidences principales.

Cet état de choses est dû au fait qu’avec les pied-à-terre, il n’est pas possible de profiter d’abattements fiscaux en rapport avec la situation de votre foyer (nombre d’enfants à charge, revenus, etc.). Dans les faits, on recense essentiellement une seule taxe remarquable, qui concerne les résidences principales, mais pas celles qui sont occasionnelles.

Il s’agit de la Contribution à l’Audiovisuel Public (CAP), encore appelée redevance télé. Il faut dire que vous pouvez payer cette dernière seulement une fois par an, et ce, même si vous possédez plusieurs télévisions dans votre logement occasionnel.

 

 

Notez les différences de taxation entre les villes pour votre résidence secondaire

Il convient également de souligner que de nombreuses villes françaises soumettent les résidences secondaires à une majoration de leur taxe d’habitation.

C’est notamment le cas de celles qui appliquent une taxe sur les logements vacants. Il s’agit généralement de villes qui comptent plus de 50 000 habitants et au sein desquelles on note un véritable écart entre les besoins et l’offre en matière d’habitations.

Si, à la base, cette majoration de la taxe était identique au niveau de toutes les villes (+20 %), depuis quelques années, il revient à chaque collectivité locale de la déterminer. Désormais, cette surtaxe peut faire grimper de 5 à 60 % le coût initial de la taxe d’habitation d’un pied-à-terre.

Cependant, dans certaines situations, il est possible d’être exonéré de cette surtaxe d’habitation. C’est surtout le cas lorsque la résidence secondaire est utilisée dans un but uniquement professionnel ou lorsque sa vacance locative est indépendante de votre volonté.

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Calculez la taxe foncière et la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

Si vous possédez un logement occasionnel, vous avez également l’obligation de payer deux taxes supplémentaires.

La taxe foncière d’une résidence secondaire

Il s’agit d’une taxe locale sur les biens immobiliers dont le montant dépend de la valeur cadastrale du logement. Cette dernière est fixée sur la base d’une estimation du loyer qui peut être touché de façon annuelle par le propriétaire du bien immobilier, s’il décidait de le mettre en location.

Toutefois, dans certaines circonstances, il est possible de profiter d’une exonération de la taxe foncière sur votre logement occasionnel. C’est le cas lorsqu’il s’agit d’une habitation neuve ou lorsque vous êtes âgé de plus de 75 ans et que vous touchez des revenus assez bas.

La taxe d’enlèvement de ordures ménagères

Souvent, à cette taxe foncière peut s’ajouter une taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM). Dans ce cas, cette dernière est clairement indiquée sur l’avis de taxe foncière qui est envoyée tous les ans aux contribuables concernés.

En effet, il revient à chaque collectivité locale de s’assurer de la gestion efficace des ordures ménagères sur son territoire. Cela engendre des dépenses que chacune d’entre elles récupère par la suite, à travers le paiement de la TEOM.

Cette dernière s’applique à toutes les habitations qui ont l’obligation de payer la taxe foncière. Cela inclut bien entendu les résidences secondaires, et ce, même lorsque celles-ci produisent de très faibles quantités d’ordures ménagères. Je tiens aussi à préciser que même en cas d’exonérations temporaires de la taxe foncière, le paiement de la TEOM peut toujours vous être réclamé.

Pour ce qui est de la valeur de cette taxe, elle dépend des taux que choisit de fixer chaque collectivité locale. C’est ce qui justifie essentiellement les grandes disparités qui peuvent exister d’une commune à une autre, au sujet du montant de leur TEOM.

En ce qui concerne les possibilités d’exonérations de cette taxe, elles sont assez limitées. Dans le cas d’une résidence secondaire, vous pouvez notamment en être dispensé, seulement si le service de collecte d’ordures n’est pas fourni dans votre zone.

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N’oubliez pas la taxe sur les résidences secondaires des non-résidents

Si vous ne vivez pas en France, mais que vous possédez une résidence secondaire dans le pays, alors vous êtes depuis 2012 soumis au paiement d’une taxe spéciale : la taxe sur les résidences secondaires des non-résidents.

Elle doit être payée annuellement et elle vise à faire contribuer tous les propriétaires non-résidents au paiement des services publics proposés par l’État aux populations. Pour ce qui est du montant de cette taxe, il s’élève à 20 % de la valeur locative cadastrale de la résidence secondaire.

Ainsi, lorsque vous possédez une résidence secondaire en France, vous pouvez être appelé à payer la TEOM, la taxe sur les résidences secondaires des non-résidents, la taxe foncière et la taxe d’habitation.

Si vous avez besoin de renseignements complémentaire pour l’achat de votre résidence secondaire, je vous invite à me contacter !

Jonathan VOOGT

Conseiller immobilier sur Saint André de Cubzac, je vous accompagne dans un de vos plus grand projet: la vente ou l'achat de votre bien immobilier.

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