Acheteur

Comprendre les charges de copropriété

Par 24 mars 2020 mars 29th, 2020 Aucun commentaire

Charges de copropriété

Si vous décidez d’acheter un bien immobilier en copropriété, vous allez devoir prendre en compte un certain nombres de charges supplémentaires. En effet, les charges de copropriété peuvent peser lourd dans le budget des ménages et ne pas les prendre en compte dès le départ peut être une erreur.

Lorsque vous achetez un bien en copropriété, vous achetez des parties privatives mais également une quote-part de parties communes. Les charges de copropriété sont donc la conséquence de parties communes.

Les charges sont réparties en deux catégories: les charges relatives à la conservation, administration et l’entretien: ce sont les charges générales. Les charges relatives aux éléments d’équipement communs et aux services collectifs: ce sont les charges spéciales.

Nous allons faire le point dans cet article sur ces deux notions de charges de copropriété afin de bien les prévoir lors de votre achat immobilier.

Les charges de copropriété générales

Les charges générales concernent donc les dépenses afférentes à l’administration de la copropriété, à la conservation et à l’entretien des parties communes. Cependant, les charges générales ne prennent pas en compte les dépenses afférentes aux éléments d’équipement communs et aux services collectifs.

Sont donc visés par les charges générales

  • Les réparations grosses ou menues sur le gros œuvre, réseaux divers, circulations communes etc…
  • L’entretien général du bâtiment
  • Les frais de ravalement des façades
  • Les frais d’entretien des espaces verts
  • Les frais de personnels préposés à l’entretien ou au gardiennage
  • Les honoraires du syndic de copropriété
  • Les diverses assurances
  • Les impôts et taxes
  • Etc…

Comment sont réparties les charges de copropriété générales ?

Les copropriétaires participent aux charges générales proportionnellement à la valeur de leurs parties privatives. Cette valeur est établie dans le règlement de copropriété et plus précisément dans l’état descriptif de division. Ces valeurs sont donc traduites en quotes-parts de parties communes (généralement exprimées en tantièmes, millièmes, dix millièmes ou cent millièmes).

Exemple: un lot représentant 2554/10 000ème et des charges générales s’élevant à 14214 €: 2554/10 000 x 14214 = 3630,26 de charges de copropriété générales

A voir aussi: comment vendre rapidement sa maison en 2020 ?

Les charges de copropriété spéciales

Les charges spéciales doivent être réparties en fonction de l’utilité que ces services et éléments procurent à chaque lot. C’est l’article 10 de la loi du 10 juillet 1965 qui prévoit la répartition des charges spéciales.

Il s’agit d’une utilisation objective et non d’utilisation. C’est à dire si un lot peut utiliser un équipement et qu’il ne s’en sert pas volontairement, il devra tout de même payer les charges de copropriété afférentes à ce lot. Au contraire, si un lot ne peut pas utiliser l’équipement ou le service, il ne doit pas en assumer la charge. (ex: le lot au rez-de-chaussé qui n’utilise pas l’ascenseur).

Sont donc visé par les charges spéciales

  • L’ascenseur
  • Le chauffage
  • L’eau chaude et l’eau froide
  • Interphone, visiophone, etc…
  • D’escaliers
  • De vide-ordures
  • Des antennes collectives
  • Etc…

Ainsi, le copropriétaire du 3eme étage doit participer aux charges d’ascenseur même s’il monte à pied, car l’ascenseur présente une utilité pour un appartement en étage. De même, un copropriétaire qui n’occupe pas son lot ne pourra se soustraire au paiement des dépenses du chauffage collectif puisque cet équipement procure une utilité pour le lot.

Découvrez dans cet article mon avis sur MeilleursAgents

Comment sont prévues les charges de copropriété ?

Le syndic établie, sous le contrôle du conseil syndical, un budget prévisionnel. Le budget prévisionnel correspond à l’ensemble des dépenses courantes. Il couvre obligatoirement un exercice comptable de douze mois.

Les dépenses pour travaux d’amélioration, de conservation, de transformation en sont exclues. En effet, elles sont décidées en AG quand elles s’avèrent nécessaires. Une fois le budget prévisionnel voté, le syndic peut réclamer aux copropriétaires leurs participations aux dépenses sous la forme de provisions de charges de copropriété.

Charges de copropriété

A voir aussi: quel est le moment pour une maison à vendre Cavignac ?

Quels sont les charges de copropriété que l’on peut récupérer sur le locataire ?

Si vous décidez de louer votre bien, vous allez pouvoir récupérer une partie des charges de copropriété. On parle donc de charges récupérables. Ce sont des dépenses liées à l’utilisation d’un service ou d’un équipement dont se sert votre locataire.

Il sera indispensable de renseigner dans votre contrat de bail de location le loyer hors charges et avec les charges.

Les charges de copropriété récupérable sur votre locataire

  • Les dépenses d’ascenseur, chauffage collectif, eau, etc…
  • Les diverses taxes: ordures ménagères, de balayage, redevance assainissement, etc…
  • Les dépenses d’entretien courant et de menus réparations des équipements qui profitent à votre locataire (espaces verts, chaudière collective, etc…)

Conclusion

Bien anticiper les charges de copropriété lors de votre achat immobilier vous permettra de les prévoir dans votre budget mensuel. L’orque vous projetez d’acheter un bien en copropriété je vous invite à bien consulter les documents suivants: le règlement de copropriété, l’état descriptif de division, les pv des assemblées générales des trois dernières années et le budget prévisionnel. En consultant ces documents, vous aurez toutes les cartes en main afin d’appréhender les charges de copropriété que vous devrez acquitter.

 

Jonathan

Jonathan

Conseiller immobilier sur Saint André de Cubzac, je vous accompagne dans un de vos plus grand projet: la vente ou l'achat de votre bien immobilier.

Laisser une Réponse